La séance du CM se tiendra en visioconférence. L'enregistrement sera accessible le jeudi 20 janvier sur notre site web sous l'onglet Conseil de la MRC .

Notez que votre question doit être transmise au maximum à 16h le 19 janvier. Votre demande sera traitée à la période de questions du conseil.

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2021
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
   • Mme Marie-Ève Lavoie - Agir collectivement dans Bellechasse
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme :
   • Avis de conformité
   • Avis CPTAQ - Raccordement d'un nouveau puits d'approvisionnement en eau -
     St-Lazare-de-Bellechasse
   • Règlement modifiant le règlement 276-20 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales
   • Règlement no 292-22
8. Matières résiduelles :
   • Transfert d'autorisation de dépenser - SAAQ
   • Autorisation d'appel d'offres public - Achat de camionnettes
9. Administration :
   • Correspondance
   • Avis de motion - Code d'éthique et de déontologie des élus.es
   • Projet de règlement - Code d'éthique et de déontologie des élus.es
   • Rapport annuel 2020 et plan de développement 2021 - Transport
   • Subvention transport adapté - Demande d'aide financière 2021
   • Programme d'aide transport collectif - Demande d'aide financière 2021
   • Parc éolien communautaire - Redevances
   • Migration du service de messagerie électronique - Octroi de mandat
   • Adoption liste destruction - Archivage
   • Réaménagement bureaux MRC
10. Sécurité incendie
11. Dossiers 
    • Comité 3^e Lien - Nomination des représentants
    • ACB - Nomination des représentants MRC
    • Colloque MRC
    • Politiques familles et ainés

12. Informations 
13. Varia