La séance du CM se tiendra en visioconférence. L'enregistrement sera accessible le jeudi 17 février sur notre site Web sous l'onglet Conseil de la MRC .

Notez que votre question doit être transmise au plus tard à 13h le 16 février. Votre demande sera traitée à la période de questions du conseil.

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 19 janvier 2022
4. Comptes et recettes
5. Rencontres
   5.1 Malcolm Savard - Synergie Bellechasse-Etchemins
   5.2 Olivier Leclerc - Maison de la Culture de Bellechasse
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme :
   7.1 Avis de conformité
   7.2 Avis CPTAQ - Aménagement d'un écocentre et d'un dépôt à neige dans la municipalité de Saint-Anselme
   7.3 Projet d'annexion de parties de territoire entre les municipalités de Saint-Charles-de-Bellechasse et La Durantaye
8. Matières résiduelles 
   8.1 Mécanicien - Embauche
   8.2 Chauffeurs - Embauches
   8.3 Représentant des municipalités hors territoire du CGMR - Nomination
   8.4 Avis de motion - Règlement sur la récupération et la collecte des matières recyclables
   8.5 Projet de règlement no 294-22 - Règlement sur la récupération et la collecte des         matières recyclables
   8.6 Avis de motion - Règlement d'emprunt pour camions collectes
   8.7 Projet de règlement no 295-22 - Financement des camions collectes
   8.8 Demande de prolongation PTMOBC du MELCC

9. Administration :
   9.1 Correspondance
   9.2 Code d'éthique et de déontologie des élus.es - Adoption
   9.3 Règlement no 293-22
   9.4 Projet Signature innovation - Aide financière
   9.5 Comité d'admission transport adapté
   9.6 Concordance et courte échéance - Règlements 255-16, 264-17, 269-18, 275-19, 280-20, 281-20
   9.7 Tarification 2022 - Service ressources humaines
   9.8 Entente sectorielle de développement de la culture en Chaudière-Appalaches
   9.9 Coordonnatrice au Service de transport de personnes - Embauche
   9.10 Technicien informatique niveau 1 - Embauche
   9.11 Technicien commercial en évaluation - Embauche
10. Sécurité incendie
    10.1 Rapport annuel
11. Dossiers 
    11.1 Colloque MRC - Inscriptions, formation du Comité et choix des sujets

12. Informations 
    
    
13. Varia