La séance du CM se tiendra en visioconférence. L'enregistrement sera accessible le jeudi 17 février sur notre site Web sous
l'onglet Conseil de la MRC .

Notez que votre question doit être transmise au plus tard à 13h le 16 février. Votre demande sera traitée à la période de questions du conseil.
Voici le projet d'ordre du jour de la séance
- Ouverture de la rencontre
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la réunion du 19 janvier 2022
- Comptes et recettes
- Rencontres
5.1 Malcolm Savard - Synergie Bellechasse-Etchemins
5.2 Olivier Leclerc - Maison de la Culture de Bellechasse
- Période de questions
- Aménagement et urbanisme :
7.1 Avis de conformité
7.2 Avis CPTAQ - Aménagement d'un écocentre et d'un dépôt à neige dans la municipalité de Saint-Anselme
7.3 Projet d'annexion de parties de territoire entre les municipalités de Saint-Charles-de-Bellechasse et La Durantaye
- Matières résiduelles
8.1 Mécanicien - Embauche
8.2 Chauffeurs - Embauches
8.3 Représentant des municipalités hors territoire du CGMR - Nomination
8.4 Avis de motion - Règlement sur la récupération et la collecte des matières recyclables
8.5 Projet de règlement no 294-22 - Règlement sur la récupération et la collecte des matières recyclables
8.6 Avis de motion - Règlement d'emprunt pour camions collectes
8.7 Projet de règlement no 295-22 - Financement des camions collectes
8.8 Demande de prolongation PTMOBC du MELCC
- Administration :
9.1 Correspondance
9.2 Code d'éthique et de déontologie des élus.es - Adoption
9.3 Règlement no 293-22
9.4 Projet Signature innovation - Aide financière
9.5 Comité d'admission transport adapté
9.6 Concordance et courte échéance - Règlements 255-16, 264-17, 269-18, 275-19, 280-20, 281-20
9.7 Tarification 2022 - Service ressources humaines
9.8 Entente sectorielle de développement de la culture en Chaudière-Appalaches
9.9 Coordonnatrice au Service de transport de personnes - Embauche
9.10 Technicien informatique niveau 1 - Embauche
9.11 Technicien commercial en évaluation - Embauche
- Sécurité incendie
10.1 Rapport annuel
- Dossiers
11.1 Colloque MRC - Inscriptions, formation du Comité et choix des sujets
- Informations
- Varia