La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 21 septembre à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).
Vous êtes les bienvenues !
Voici le projet d'ordre du jour:
- Ouverture de la rencontre
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la réunion du 13 juillet 2022 et procès-verbal séance extraordinaire du 14 septembre 2022
- Comptes et recettes juillet et août 2022
- Rencontre
- Dominic Lemay - Comité de prévention de l'alcool au volant dans Bellechasse
- Période de questions
- Aménagement et urbanisme :
- Avis de conformité
- Fonctionnaires désignés - Émission des permis
- Avis CPTAQ - Reconstruction d'un ponceau dans la municipalité de Sainte-Claire
- Contrat de services professionnels dans le cadre d'un recours devant la Cour supérieure du Québec
- Matières résiduelles :
- Gestionnaire des opérations - Embauche
- Préposé au site d'enfouissement - Embauche
- Presse à déchets - Octroi de contrat
- Toile Écosol - Achat
- Tracteur - Achat
- Administration :
- Correspondance
- Rapport annuel 2021 et plan de développement 2022 - Transport de personnes
- PADTC - Demande d'aide financière 2022
- Subvention transport adapté - Demande d'aide financière 2022
- PADTC - Demande d'aide financière 2022 transport interurbain par autobus axe 277
- PADTC - Demande d'aide financière 2022 transport interurbain par autobus axe 279
- Projet Signature - Autorisation de dépôt au MAMH
- Entente de partage de ressources - SHQ
- Programmes SHQ - Octroi de contrat
- Prolongement de la Cycloroute - Adoption du règlement d'emprunt no 299-22
- Règlement no 299-22
- Prolongement de la Cycloroute - Octroi de contrat travaux
- Prolongement de la Cycloroute - Octroi de contrat contrôle qualitatif
- Prolongement de la Cycloroute - Octroi de contrat surveillance des travaux
- Prolongement de la Cycloroute - Demande d'extension de la subvention
- Travaux Cycloroute - Octroi de contrat
- Travaux Cycloroute - Octroi de contrat contrôle qualitatif
- Travaux Cycloroute - Octroi de contrat surveillance des travaux
- Technicien en évaluation - Embauche
- Nomination procureurs - Cour municipale
- Comité consultatif régional - Nomination
- FRR - Projets locaux
- Travaux d'entretien cours d'eau Donat Nadeau
- Travaux d'entretien cours d'eau Lacasse
- Radiation de prêts
- Éthique et déontologie - Demande de modification de la Loi
- Dépôt projet embauche d'une ressource territoriale pour le développement en loisirs dans Bellechasse - FRR-Volet 4
- Travaux Cycloroute - Autorisation octroi de contrat travaux d'entretien
- Sécurité incendie
- Dossiers
- Informations
- PADF - Bilan annuel 2021-2022
- Varia