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Séance du Conseil de la MRC du 21 septembre 2022

Publiée le 20 septembre 2022 par Marilyn Laflamme

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 21 septembre à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

  1. Ouverture de la rencontre
  2. Ordre du jour
  3. Procès-verbal de la réunion du 13 juillet 2022 et procès-verbal séance extraordinaire du 14 septembre 2022
  4. Comptes et recettes juillet et août 2022
  5. Rencontre
    • Dominic Lemay - Comité de prévention de l'alcool au volant dans Bellechasse
  6. Période de questions
  7. Aménagement et urbanisme :
    • Avis de conformité
    • Fonctionnaires désignés - Émission des permis
    • Avis CPTAQ - Reconstruction d'un ponceau dans la municipalité de Sainte-Claire
    • Contrat de services professionnels dans le cadre d'un recours devant la Cour supérieure du Québec
  8. Matières résiduelles :
    • Gestionnaire des opérations - Embauche
    • Préposé au site d'enfouissement - Embauche
    • Presse à déchets - Octroi de contrat
    • Toile Écosol - Achat
    • Tracteur - Achat
  9. Administration :
    • Correspondance
    • Rapport annuel 2021 et plan de développement 2022 - Transport de personnes
    • PADTC - Demande d'aide financière 2022
    • Subvention transport adapté - Demande d'aide financière 2022
    • PADTC - Demande d'aide financière 2022 transport interurbain par autobus axe 277
    • PADTC - Demande d'aide financière 2022 transport interurbain par autobus axe 279
    • Projet Signature - Autorisation de dépôt au MAMH
    • Entente de partage de ressources - SHQ
    • Programmes SHQ - Octroi de contrat
    • Prolongement de la Cycloroute - Adoption du règlement d'emprunt no 299-22
    • Règlement no 299-22
    • Prolongement de la Cycloroute - Octroi de contrat travaux
    • Prolongement de la Cycloroute - Octroi de contrat contrôle qualitatif
    • Prolongement de la Cycloroute - Octroi de contrat surveillance des travaux
    • Prolongement de la Cycloroute - Demande d'extension de la subvention
    • Travaux Cycloroute - Octroi de contrat
    • Travaux Cycloroute - Octroi de contrat contrôle qualitatif
    • Travaux Cycloroute - Octroi de contrat surveillance des travaux
    • Technicien en évaluation - Embauche
    • Nomination procureurs - Cour municipale
    • Comité consultatif régional - Nomination
    • FRR - Projets locaux
    • Travaux d'entretien cours d'eau Donat Nadeau
    • Travaux d'entretien cours d'eau Lacasse
    • Radiation de prêts
    • Éthique et déontologie - Demande de modification de la Loi
    • Dépôt projet embauche d'une ressource territoriale pour le développement en loisirs dans Bellechasse - FRR-Volet 4
    • Travaux Cycloroute - Autorisation octroi de contrat travaux d'entretien
  1. Sécurité incendie
  2. Dossiers 
  3. Informations 
    • PADF - Bilan annuel 2021-2022
  4. Varia