La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 23 novembre à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2022
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme :
   • Avis de conformité
   • Avis CPTAQ - Demande d'avis de la CPTAQ pour la municipalité d'Armagh
8. Matières résiduelles :
   • Tarifications 2023 GMR
   • Camion frontal - Renouvellement location mensuelle
   • Avis de motion - PGMR
   • Projet de règlement - PGMR
   • Chauffeur - Embauche
   • Chauffeur - Embauche
9. Administration :
   • Correspondance
   • Prévisions budgétaires 2023 - MRC
   • Quotes-parts 2023 et tarifications 2023 - MRC
   • Prévisions budgétaires 2023 - DEB
   • Quotes-parts 2023 - DEB
   • Tarification 2023 Service infrastructures
   • Tarification 2023 Service des ressources humaines
   • Calendrier des séances 2023
   • Fonctionnaire désigné pour l'application du règlement régional relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées - Nomination
   • Technicienne en évaluation - Embauche
   • Greffière adjointe - Embauche
   • Conseil d'administration DEB - Nomination
   • SADC Bellechasse-Etchemins - Nomination
   • Accès à l'information et protection des renseignements personnels - Formation d'un Comité
   • Politique de qualité de services en transport adapté et collectif - Adoption
   • Véloce III - Volet 2 - Demande de prolongation de la subvention
   • Prolongement de la Cycloroute de Bellechasse - Adoption du nom
   • FRR Volet 2 - Projets locaux
   • Révocation perceptrices des amendes
   • Technicien en évaluation - Embauche
10. Sécurité incendie
11. Dossiers 
12. Informations 
    • Parc éolien communautaire - Redevances
    • Carrières et sablières - Redistribution
    • Projet prévention et réduction des méfaits liés à la consommation de Cannabis
13. Varia