La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 14 décembre à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).
Vous êtes les bienvenues !
Voici le projet d'ordre du jour:
- Ouverture de la rencontre
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la réunion du 23 novembre 2022
- Comptes et recettes
- Rencontre
- Dominic Lemay - Comité de prévention de l'alcool au volant dans Bellechasse
- Période de questions
- Aménagement et urbanisme :
- Avis de conformité
- Autorisation pour l'aménagement d'un parc inclusif au Parc Cheminot dans la municipalité de St-Malachie
- Adoption du Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) de la MRC de Bellechasse
- Matières résiduelles :
- PGMR 2023-2029 - Adoption règlement no 300-22
- Règlement no 300-22
- Système tri-robotisé et convoyeur - Octroi de contrat
- Administration :
- Correspondance
- Cour municipale - SOQUIJ
- Image de marque - Plan d'activation
- Entente relative à FQM Services - Demande d'amendement
- FARR - Symbiose industrielle - Signataire
- Demande au gouvernement du Québec de revoir le cadre législatif afin de permettre de tenir des séances virtuelles dans certains cas
- Entente fin d'emploi et signature d'une entente - Règlement des dossiers portant sur les numéros 1287599 et 1287600
- Acceptation de la grille de sélection des routes - Plan d'intervention en infrastructures routières locales (PIIRL)
- Permis d'occupation de l'emprise ferroviaire - 120 rang Longue-Pointe
- Décompte progressif - Prolongement de la Cycloroute
- Sécurité incendie
- Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie
- Dossiers
- Informations
- Entente PRECA - Bilan 2018-2022
- Varia