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Séance du Conseil de la MRC du 14 décembre 2022

Publiée le 13 décembre 2022 par Marilyn Laflamme

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 14 décembre à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

  1. Ouverture de la rencontre
  2. Ordre du jour
  3. Procès-verbal de la réunion du 23 novembre 2022
  4. Comptes et recettes
  5. Rencontre
    • Dominic Lemay - Comité de prévention de l'alcool au volant dans Bellechasse
  6. Période de questions
  7. Aménagement et urbanisme :
    • Avis de conformité
    • Autorisation pour l'aménagement d'un parc inclusif au Parc Cheminot dans la municipalité de St-Malachie
    • Adoption du Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) de la MRC de Bellechasse 
  8. Matières résiduelles :
    • PGMR 2023-2029 - Adoption règlement no 300-22
    • Règlement no 300-22
    • Système tri-robotisé et convoyeur - Octroi de contrat
  9. Administration :
    • Correspondance
    • Cour municipale - SOQUIJ
    • Image de marque - Plan d'activation
    • Entente relative à FQM Services - Demande d'amendement
    • FARR - Symbiose industrielle - Signataire
    • Demande au gouvernement du Québec de revoir le cadre législatif afin de permettre de tenir des séances virtuelles dans certains cas
    • Entente fin d'emploi et signature d'une entente - Règlement des dossiers portant sur les numéros 1287599 et 1287600
    • Acceptation de la grille de sélection des routes - Plan d'intervention en infrastructures routières locales (PIIRL)
    • Permis d'occupation de l'emprise ferroviaire - 120 rang Longue-Pointe
    • Décompte progressif - Prolongement de la Cycloroute
  10. Sécurité incendie
    • Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie
  11. Dossiers 
  12. Informations
    • Entente PRECA - Bilan 2018-2022
  13. Varia