La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 18 janvier à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2022
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme :
   • Avis de conformité
8. Matières résiduelles :
   • Système tri-robotisé et convoyeur - Octroi de contrat
   • Chauffeur - Embauche
   • Recommandation de paiement - Travaux de recouvrement final 2022
9. Administration :
   • Correspondance
   • Entente de fin d'emploi et signature d'une entente - Règlement des dossiers portant sur les numéros 1287599 et 1287600
   • Augmentation salariale - Cadres
   • Entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire 2021-2024 - Avenant
   • Loi sur les Fabriques
   • Cour municipale - Honoraires des procureurs
   • FRR - Projets locaux
   • Concertation régionale en mobilité durable - Nomination
   • Vidange, transport et disposition d'eaux usées - Octroi de contrat
   • Bâtiments patrimoniaux - Ministère de la Culture et des Communications - Assurances
10. Sécurité incendie
11. Dossiers 
12. Informations 
    • État de situation des traumatismes routiers dans Bellechasse
13. Varia