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Séance du Conseil de la MRC du 15 février 2023

Publiée le 14 février 2023 par Marilyn Laflamme

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 15 février à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

  1. Ouverture de la rencontre
  2. Ordre du jour
  3. Procès-verbal de la réunion du 18 janvier 2023
  4. Comptes et recettes
  5. Rencontre
    • Mme Joëlle Roy-Boulanger, agente de projets
  6. Période de questions
  7. Aménagement et urbanisme :
    • Avis de conformité
    • Appui à la municipalité de Saint-Gervais dans le cadre d'un jugement de la Cour supérieure du Québec
    • Autorisation pour le retrait d'amoncellements de terre dans l'emprise ferroviaire Monk
  8. Matières résiduelles :
    • Entente pour la construction et l'opération d'une plateforme intermunicipale de compostage - Adoption
    • Mise de fonds dans le cadre du programme de soutien à la gestion des matières organiques dans le secteur des industries, commerces et institutions (ICI)
    • Location camion avec option d'achat
    • Chef d'équipe du centre de tri et enfouissement - Embauche ;
    • Recommandation de paiement - Camion de collecte à chargement latéral
  9. Administration :
    • Correspondance
    • Augmentation salariale - Direction générale
    • Comité piste cyclable - Nomination
    • Comité directeur de l'entente du Projet Signature Innovation - Nomination
    • Entente concertation - prolongation de l'entente
    • Bilan des objectifs 2022 et objectifs 2023 - Adoption
    • Directrice de Service administratif - Embauche
    • SADC Bellechasse-Etchemins - Nomination
    • FRR Projet local
    • Recommandation de paiement - Travaux de resurfaçage de la Cycloroute
    • PIIRL - Adoption des routes prioritaires
    • PIIRL - Demande de prolongation du délai MTMD
    • Recommandation de paiement - Travaux de réfection de la Cycloroute
  1. Sécurité incendie
  2. Dossiers 
  3. Informations 
  4. Varia