La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 15 mars à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).
Vous êtes les bienvenues !
Voici le projet d'ordre du jour:
- Ouverture de la rencontre
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la réunion du 15 février 2023
- Comptes et recettes
- Rencontre
- Mme Marie-Ève Lavoie - Agente en patrimoine
- Période de questions
- Aménagement et urbanisme :
- Avis de conformité
- Avis de motion de l'adoption du dépôt de projet de règlement numéro 302-23 modifiant le règlement no 276-20
- Projet de règlement no 302-23 modifiant le règlement no 276-20
- Avis de motion de l'adoption du dépôt de projet de règlement no 301-23 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
- Projet de règlement no 301-23 modifiant le règlement 101-00 sur le schéma d'aménagement et de développement révisé
- Demande d'avis au MAMH pour le projet de règlement no 301-23 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
- Adoption du document sur la nature des modifications à apporter quant au projet de règlement numéro 301-23 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
- Matières résiduelles :
- Fourniture de carburant diesel et mazout coloré - Octroi de contrat
- Système de tri-robotisé et convoyeur - Modification à l'octroi de contrat de janvier 2023
- Travaux correctifs au drainage - Octroi de contrat services professionnels
- Collecte de plastique de balles rondes - Fin de la collecte
- Collecte de plastique de balles rondes - Demande de modification règlementaire
- Symbiose industrielle - Demande d'aide financière au FRR-Volet 1
- Fourniture d'un programme d'analyse de l'eau et du sol - Octroi de contrat
- Administration :
- Correspondance
- Priorités annuelles d'intervention 2023
- Rapport annuel d'activités 2022
- Politique de soutien aux projets structurants 2020-2021 à 2024-2025
- Politique d'investissement 2023
- Reddition de compte FRR - Volet 2
- Conseil d'administration Ressourcerie Bellechasse - Nomination
- Cadre de gestion de l'entente du Projet Signature Innovation - Adoption
- Comité santé - Nomination
- Représentant TCRQ - Nomination
- Soutien au dépôt effectué par Télus dans le cadre du 3e appel à projet pour la large bande
- Reddition de compte programme d'aide aux infrastructures de transport actif - VELOCE III - Volet 3 année 2022-2023
- Réfection de ponceaux et chaussées sur la Cycloroute - Annulation de contrat 2022
- Conseil régional du patrimoine
- Gestion de comptes - Signatures
- Sécurité incendie
- Rapport annuel - Adoption
- Dossiers
- Informations
- Varia