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Nouvelles

Prochaine séance du Conseil de la MRC

Publiée le 13 mars 2023 par Marilyn Laflamme

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 15 mars à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

  1. Ouverture de la rencontre
  2. Ordre du jour
  3. Procès-verbal de la réunion du 15 février 2023
  4. Comptes et recettes
  5. Rencontre
    • Mme Marie-Ève Lavoie - Agente en patrimoine
  6. Période de questions
  7. Aménagement et urbanisme :
    • Avis de conformité
    • Avis de motion de l'adoption du dépôt de projet de règlement numéro 302-23 modifiant le règlement no 276-20
    • Projet de règlement no 302-23 modifiant le règlement no 276-20
    • Avis de motion de l'adoption du dépôt de projet de règlement no 301-23 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
    • Projet de règlement no 301-23 modifiant le règlement 101-00 sur le schéma d'aménagement et de développement révisé
    • Demande d'avis au MAMH pour le projet de règlement no 301-23 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
    • Adoption du document sur la nature des modifications à apporter quant au projet de règlement numéro 301-23 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
  8. Matières résiduelles :
    • Fourniture de carburant diesel et mazout coloré - Octroi de contrat
    • Système de tri-robotisé et convoyeur - Modification à l'octroi de contrat de janvier 2023
    • Travaux correctifs au drainage - Octroi de contrat services professionnels
    • Collecte de plastique de balles rondes - Fin de la collecte
    • Collecte de plastique de balles rondes - Demande de modification règlementaire
    • Symbiose industrielle - Demande d'aide financière au FRR-Volet 1
    • Fourniture d'un programme d'analyse de l'eau et du sol - Octroi de contrat
  9. Administration :
    • Correspondance
    • Priorités annuelles d'intervention 2023
    • Rapport annuel d'activités 2022
    • Politique de soutien aux projets structurants 2020-2021 à 2024-2025
    • Politique d'investissement 2023
    • Reddition de compte FRR - Volet 2
    • Conseil d'administration Ressourcerie Bellechasse - Nomination
    • Cadre de gestion de l'entente du Projet Signature Innovation - Adoption
    • Comité santé - Nomination
    • Représentant TCRQ - Nomination
    • Soutien au dépôt effectué par Télus dans le cadre du 3e appel à projet pour la large bande
    • Reddition de compte programme d'aide aux infrastructures de transport actif - VELOCE III - Volet 3 année 2022-2023
    • Réfection de ponceaux et chaussées sur la Cycloroute - Annulation de contrat 2022
    • Conseil régional du patrimoine
    • Gestion de comptes - Signatures
  1. Sécurité incendie
    • Rapport annuel - Adoption
  2. Dossiers 
  3. Informations 
  4. Varia