La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 19 avril à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

 

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 15 mars 2023
4. Comptes et recettes
5. Rencontres

• Mme Stéphanie Wieder - Directrice générale CDC
• Loïc Lance - Directeur général TRESCA

       6. Période de questions

       7. Aménagement et urbanisme :

• Avis de conformité
• Nomination des fonctionnaires désignés pour l'application du règlement no 198-09
• Consultation publique - Projet de règlement no 301-23 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
• Règlement no 302-23 modifiant le règlement 276-20 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Adoption
• Recommandation du comité d'aménagement de la MRC pour l'exercice de révision des périmètres d'urbanisation

8. Matières résiduelles :
   • Recommandation de paiement - Système tri-robotisé et convoyeurs
   • Dépôt d'aide financière - PRACIM
   • Recommandation de paiement - Camion de collecte à chargement latéral
   • Octroi de contrat - Séparateur d'huile

9. Administration :
   • Correspondance
   • Inventaire du patrimoine immobilier - Adoption
   • Recommandation de paiement - Travaux de réfection de la Cycloroute
   • Concordance et courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 4 275 000 qui sera réalisé le 1er mai 2023
   • Soumission pour l'émission d'obligations au montant de 4 275 000 $ - Adjudication
   • CADMS - Nomination d'un(e) représentant(e) au Conseil d'administration
   • FRR Volet 2 - Projets locaux
   • Eaux usées - Tarifications
   • Contrat d'assurances collectives - Achat regroupé Solution UMQ
   • Octroi de contrat - Toilettes chimiques
   • Véloce volet 2 - Dépôt d'une demande d'aide financière
   • Véloce volet 3 - Dépôt d'une demande d'aide financière pour l'entretien de la Route verte et ses embranchements
   • Liste destruction - Archivage
   • Création du Conseil régional du Patrimoine - Avis de motion
   • Création du Conseil régional du Patrimoine - Projet de règlement no 303-23

10. Sécurité incendie :
    • Équipes spécialisées
    • Mise à jour du règlement incendie
    • SUMI - Demande de Sainte-Euphémie
    • Appareil pour effectuer les tests d'ajustement des parties faciales (Fit-Test)

11. Ressources humaines : 
    • Embauche - Technicien(ne) en évaluation
    • Embauche - Technicien(ne) en évaluation - stagiaire
    • Embauche - Patrouilleur(euse)
    • Embauche - Patrouilleur(euse)
    • Embauche - Patrouilleur(euse)
    • Embauche - Chargé(e) de projets/gestion des infrastructures
    • Embauche - Coordonnateur(trice) au transport de personnes
    • Modification de niveau - Grille de classification des postes
    • Embauche - Directeur du Service de gestion des matières résiduelles

12. Informations :
    • Berce du Caucase - Rapport 2022-2023
    • Carrières et sablières - Redistribution

13. Varia