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Séance du Conseil de la MRC du 12 juillet 2023

Publiée le 11 juillet 2023 par Marilyn Laflamme

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 12 juillet à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

  1. Ouverture de la rencontre
  2. Ordre du jour
  3. Procès-verbal de la réunion du 21 juin 2023
  4. Comptes et recettes
  5. Rencontre
    • David Vallières - Rapport financier 2022
    • Affaires nouvelles
  6. Période de questions
  7. Aménagement et urbanisme :
    • Avis de conformité
    • Demande d'avis - Ministère des Ressources naturelles et des Forêts - Aménagement de sentier pour vélo de montagne - Parc régional du Massif du Sud
  8. Matières résiduelles :
    • Demande d'autorisation à la SAAQ
    • Recommandation de paiement - Camions de collecte à chargement frontal
    • Voyage professionnel - Autorisation
    • Projet de cadre règlementaire - Réduction d'émissions de méthane LET
  9. Administration :
    • Correspondance
    • Table de concertation régionale en transport collectif - Adhésion
    • Révocation perceptrice des amendes
    • Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunts
    • Municipalité de Saint-Raphaël - Appui
    • Réaffectation de l'ancien local de radiologie du CLSC - Octroi de contrat
    • Réfection de la Cycloroute à St-Henri, St-Anselme, Ste-Claire, St-Malachie - Octroi de contrat
    • Évaluation satisfaction client - Services professionnels
  10. Sécurité incendie
  11. Ressources humaines : 
    • Embauche - Chauffeuse
    • Embauche - Préposé au site d'enfouissement étudiant
  12. Informations 
  1. Varia