La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 13 décembre à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues pour cette dernière séance de 2023!

Voici le projet d'ordre du jour:

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2023
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme :
   • Avis de conformité
   • Commission et consultation relativement à un changement d'élevage dans la municipalité de St-Henri
   • Commentaires relativement à l'adoption du projet de plan métropolitain d'aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Québec
8. Matières résiduelles :
   • Dépôt objectif commun de détournement de la matière organique - PTMOBC
   • Demande d'une modification du programme de redevances pour l'élimination des matières résiduelles
   • Étude géotechnique bâtiment administratif - Octroi de contrat
   • Demande de modification d'autorisation - Octroi de contrat
   • Réparation du compacteur à déchets - Octroi de contrat
   • Autorisation de location d'un compacteur à déchets - Octroi de contrat
   • Services professionnels pour l'aménagement du centre de tri - Recommandation de paiement
   • Fourniture de carburant diesel et mazout coloré - Recommandation de paiement
9. Administration :
   • Correspondance
   • Municipalité de Saint-Damien - Demande d'appui
   • Municipalité de Sainte-Claire - Demande d'appui
   • Municipalité de Saint-Anselme - Demande d'appui
   • Municipalité de Saint-Nazaire - Demande d'appui
   • FRR - Projets locaux
   • Travaux de réfection de la Cycloroute 2024 - Octroi de contrat
   • Demande de prolongation du délai Véloce III - Volet 2 (portion 2022)
   • Remplacement des portes coulissantes du CLSC - Recommandation de paiement
10. Sécurité incendie
11. Ressources humaines : 
    • Embauche - Chauffeur
12. Dossiers
    • Nomination comités
    • TREMCA - Nomination représentants MRC
    • CADMS - Nomination d'un représentant MRC
    • SADC - Nomination d'un représentant MRC
    • Colloque MRC
    • Social des maires
13. Informations 
    • Carrières et sablières - Redistribution
14. Varia