Pour information : 418 883‑3347 |

Nouvelles

Prochaine séance du Conseil de la MRC

Publiée le 20 mars 2024 par Marilyn Laflamme

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 20 mars à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues!

Voici le projet d'ordre du jour:

  1. Ouverture de la rencontre
  2. Ordre du jour
  3. Procès-verbal de la réunion du 21 février 2024
  4. Comptes et recettes
  5. Rencontres
    • François Lajoie - Chambre de commerce Bellechasse-Etchemins
    • Augustin Levesque-Mongrain - Agent de développement en patrimoine immobilier
  6. Période de questions
  7. Aménagement et urbanisme :
    • Avis de conformité
    • Rapport de la consultation publique pour un élevage porcin sur le territoire de la municipalité de Saint-Henri
    • Commission et consultation publique pour la ferme Rayjo inc. à Saint-Henri
    • Nomination d'un conciliateur arbitre
  8. Matières résiduelles :
    • Modification du financement - Camion à chargement latéral
    • Modernisation de la collecte sélective - Signature de l'entente
    • Fourniture d'un pont balance pour véhicules routiers - Octroi de contrat
    • Fourniture d'un programme d'analyse de l'eau et du sol - Octroi de contrat
    • Caractérisation des déchets et sensibilisation - Octroi de contrat
    • Récupération, recyclage et traitement des résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) - Octroi de contrat
    • Conception du bâtiment administratif - Autorisation de paiement
    • Services professionnels pour les travaux d'amélioration du recouvrement final - Autorisation de paiement
    • Subventions pour des produits d'hygiène personnelle durables - Autorisation
    • Société VIA - Recommandation de paiement
    • Remplacement du système hydraulique du camion 17-28 - Autorisation de paiement
  1. Administration :
    • Correspondance
    • Concordance relativement à un emprunt par billets au montant de 158 500 $ qui sera réalisé le 27 mars 2024
    • Soumission pour l'émission de billets au montant de 158 500 $ - Adjudication
    • TELUS - Autorisation de paiement
    • Cansel - Autorisation de paiement
    • Lettre d'offre et convention de crédit variable à l'investissement
    • Perception des amendes - Substitut
    • Soutien à la relance du transport collectif - Adoption du rapport final
    • FRR - Projet local
    • Projet récréotouristique Bellechasse-Etchemins - Adoption reddition de compte
    • Travaux d'entretien - Branche 7 du Ruisseau du Portage
    • Travaux d'entretien - Branche 8 du Ruisseau du Portage
    • Travaux d'entretien - Branche 4 du cours d'eau des Boutins
    • Travaux d'entretien - Branche 3 de la Rivière Boyer Sud
    • Travaux d'entretien - Branche 1 (Royer-Beaudoin) de la Rivière Boyer
    • Travaux d'entretien - Branche 13 du cours d'eau Laflamme
    • Travaux d'entretien - Ruisseau de l'Écluse Chabot
    • Planification des besoins d'espace - Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud
  2. Sécurité incendie
    • Reconduction de l'entente de gestionnaire de formation avec l'École nationale des pompiers du Québec
    • Rapport annuel 2023- Adoption
  3. Ressources humaines : 
    • Technicien en prévention incendie - Embauche
    • Mécanicien - Embauche
    • Inspecteur régional en gestion des cours d'eau - Embauche
  4. Dossiers
  5. Informations 
    • Nos milieux de vie en action dans Chaudière-Appalaches
  6. Varia