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Prochaine séance du Conseil de la MRC

Publiée le 16 avril 2024 par Marilyn Laflamme

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 17 avril à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues!

Voici le projet d'ordre du jour:

  1. Ouverture de la rencontre
  2. Ordre du jour
  3. Procès-verbal de la réunion du 20 mars 2024
  4. Comptes et recettes
  5. Rencontre
  6. Période de questions
  7. Aménagement et urbanisme :
    • Avis de conformité
    • Avis CPTAQ - Aménagement d'un centre de tri et d'un poste de transbordement dans la municipalité d'Armagh
  8. Matières résiduelles :
    • Autorisation de paiement - Presse à déchets
    • Autorisation de paiement - Conditionnement et tri des matières recyclables
    • Autorisation de paiement - Services professionnels bâtiment administratif
    • Composition du Comité de gestion des matières résiduelles (CGMR) - Modification
    • Entente relative à un appel d'offres commun pour la mise en œuvre d'un service de collecte des matières organiques (acquisition de biens et distributions)
  9. Administration :
    • Correspondance
    • Priorités annuelles d'intervention 2024
    • Rapport annuel d'activités 2023
    • Politique de soutien aux projets structurants 2020-2021 à 2024-2025
    • Politique d'investissement 2024 -Adoption
    • Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires - Adoption des priorités régionales 2025-2029
    • Nomination procureurs - Cour municipale
    • Augmentation salariale - Direction générale
    • Entente sectorielle de développement en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans la région de la Chaudière-Appalaches 2024-2028 - Signature
    • FRR Volet 3 - Adoption de la reddition de compte
    • FRR Volet 3 - Demande de prolongation de l'entente
    • CADMS - Nomination
    • FRR Volet 2 - Projet local
    • Autorisation de paiement - MRC Beauce-Sartigan
    • Autorisation de paiement Groupe ABS
    • Octroi de contrat - Réfection de la Cycloroute aux kilomètres 24 et 30
    • Octroi de contrat - Contrôle qualitatif - Réfection de la Cycloroute aux kilomètres 24 et 30
    • Octroi de contrat - Marquage de la Cycloroute
    • Octroi de contrat - Toilettes chimiques pour la Cycloroute
    • Octroi de contrat - Tonte gazon abords de la Cycloroute et du gazon du Centre administratif
    • Octroi de contrat - Plan de gestion d'actifs de la Cycloroute
    • Autorisation de paiement - MRC Nouvelle-Beauce
    • Autorisation de paiement - Conseil de bassin de la rivière Etchemin
    • Autorisation de paiement - Autobus Auger
  10. Sécurité incendie
    • Rapport annuel sécurité incendie 2023- Adoption
    • Prêt d'équipement - Demande de Sainte-Claire
  11. Ressources humaines : 
    • Inspecteur en urbanisme et en environnement - Embauche
    • Nomination - Fonctionnaire désigné
    • Patrouilleur - Embauche
    • Patrouilleur - Embauche
    • Technicienne à la balance - Embauche
    • Préposé au site d'enfouissement - Embauche
    • Octroi prime de remplacement - Greffière-adjointe
  12. Dossiers
    • Redistribution carrières et sablières - Dépôt
  13. Informations 
    • Lutte à la berce du Caucase - Rapport 2023-2024
  14. Varia